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TERME PRÉFÉRENTIEL

Identifiant: scolomfr-voc-040-num-017

Date de création: 2012-02-20T00:00:00+01:00

dispositif ECLAIR
EST REMPLACÉ PAR
DÉFINITION
  • Cadre pédagogique

VARIANTE
  • Identifiant: scolomfr-voc-040-num-084

    Date de création: 2014-02-11T16:55:15+01:00

    ECLAIR

  • Identifiant: scolomfr-voc-040-num-086

    Date de création: 2014-02-11T16:55:15+01:00

    Écoles, collèges et lycées pour l'ambition, l'innovation et la réussite

NOTE D'APPLICATION
  • La loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées renforce les actions en faveur de la scolarisation des élèves handicapés. [education.gouv.fr]

SCHÉMA DE CONCEPT
URI
http://data.education.fr/voc/scolomfr/concept/scolomfr-voc-040-num-017
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RDF/XML TURTLE JSON-LD Dernière modification le 15/03/2021
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