TERME PRÉFÉRENTIEL

Note historique: Programmes 2019-
Identifiant: scolomfr-voc-015-num-7430
Date de création: 2019-05-23T16:18:48+02:00
DÉFINITION
-
Domaine d'enseignement
-
Point de programme
CONCEPTS SPÉCIFIQUES
- la capacité et l'incapacité (droit et économie 1re STMG)
- la personne juridique (droit et économie 1re STMG)
- la personne morale (droit et économie 1re STMG)
- la personne physique (droit et économie 1re STMG)
- le droit de propriété (droit et économie 1re STMG)
- le droit de propriété sur les biens corporels (droit et économie 1re STMG)
- le droit de propriété sur les biens incorporels (droit et économie 1re STMG)
- le patrimoine (droit et économie 1re STMG)
- les droits extrapatrimoniaux (droit et économie 1re STMG)
NOTE HISTORIQUE
-
Programmes 2019-
SCHÉMA DE CONCEPT
URI
http://data.education.fr/voc/scolomfr/concept/scolomfr-voc-015-num-7430
EQUIVALENCE GÉNÉRIQUE
ScoLOMFR 9.0
ScoLOMFR 9.0
