TERME PRÉFÉRENTIEL
dispositif ECLAIR
VARIANTE
-
ECLAIR
-
Écoles, collèges et lycées pour l'ambition, l'innovation et la réussite
NOTE D'APPLICATION
-
La loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées renforce les actions en faveur de la scolarisation des élèves handicapés. [education.gouv.fr]
SCHÉMA DE CONCEPT
URI
http://data.education.fr/voc/scolomfr/concept/scolomfr-voc-040-num-017