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Nuage de mots clés : résultats
43 pages trouvées avec le mot-clés question juridique
- Utilisation du matériel personnel de l'élève en classe
- Modèle d'autorisation de captation vidéo (à adapter selon le sujet filmé)
- Les images de couverture des ouvrages
- Logiciel libre et gratuiciel
- Facebook 3/3
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- Le lien profond
- Les fichiers nominatifs en établissement scolaire
- Faut-il être vigilant avec l'utilisation de Netvibes en établissement scolaire ?
- Utiliser les liens hypertextes
- Les licences créatives commons
- La publication (en ligne) de sujets de concours
- L'exception pédagogique
- La publication de travaux d'élèves
- Le statut des travaux d'élèves
- Le droit de citation (oeuvres audiovisuelles)
- La reproduction d'une oeuvre cinématographique
- Pour écouter de la musique dans l'établissement scolaire
- Accepter des dons
- La vente d’éléments du fonds documentaire du CDI
- L’exception pédagogique : les nouveaux accords (BOEN n°17 du 17 février 2011), bilan
- Vidéos en ligne et sites des enseignants
- Vidéos en ligne (2) et usage pédagogique
- Communication de courriels à des tiers
- De l'utilisation de la publicité en classe
- Exception pédagogique : les accords en 2012
- Aspects juridiques du Web 2.0
- L'intendant du collège peut-il imposer un fournisseur d'ouvrages pour le CDI ?
- La protection d'une oeuvre mise en ligne par un élève
- Comment encadrer l'utilisation « loisir » de la salle informatique d'un collège ?
- La communication de données personnelles par un établissement scolaire
- La déclaration CNIL pour les ressources intégrées dans les espaces numériques de travail
- La numérisation d'un livre indisponible dans le cadre de l'exception pédagogique
- La numérisation du fonds d'un CDI
- Le chèque de caution pour les manuels scolaires
- L'achat d'oeuvres audiovisuelles en établissement scolaire à l'étranger
- Le point sur l’exception pédagogique au 29 septembre 2016
- Le point sur la nouvelle législation européenne sur la protection des données
- Le difficile équilibre entre le droit à l'information et le droit à l'oubli
- La distinction revue de presse, panorama de presse
- Le droit d’auteur d’un intervenant lors d’une séance pédagogique
- L’exception aux droits d’auteur en faveur des personnes handicapées
