10
fév
2012
 

Évènement : pour une découverte des films pédagogiques d’Éric Rohmer

16 février 2012 | Centre Pompidou, Paris Le SCÉRÉN CNDP-CRDP édite le coffret DVD Le [...]

04
nov
2011
 

Nouvelle signature dans le dossier Le voyage

Venez découvrir sur le site Présence de la littérature une nouvelle signature écrite par Aline [...]

21
sep
2011
 

Nouvelle signature dans le dossier Gautier

Martine Lavaud, maître de conférences à l’université Paris IV Sorbonne, vous propose de [...]

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Crédits

Maîtrise d’ouvrage/Maîtrise d’œuvre

Centre national de documentation pédagogique (CNDP)
SCÉRÉN CNDP-CRDP
Siège social : Téléport 1 @ 4, avenue du Futuroscope – BP 80 158 – 86 961 Futuroscope Cedex
Tél. (standard) : 05 49 49 78 78
Télécopie : 05 49 49 78 16
Statut juridique : établissement public à caractère administratif sous tutelle du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative.
N° SIRET : 180 043 010 01 485

Publication

Directeur de la publication : Jean-Marc Merriaux, directeur général

Édition

Directrice de l’édition : Claude Renucci
Chargée de mission lettres : Cécile Maurin
Chargée de réalisation : Maud Gailliard
Iconographie : Laurence Geslin

Production

Direction de la Production – Unité de Production Web

Direction de collection

Directrice de la collection « Présence de la littérature » : Hélène Waysbord

 

Droit de propriété intellectuelle


- Droits réservés
La présentation et le contenu du site http://www.cndp.fr/presence-litterature/ des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images, etc., ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données, etc.) sont la propriété du CNDP, voire sont exploitées par celui-ci avec l’accord des détenteurs de droits pour le monde entier. En vertu de cette propriété, le CNDP est le seul à pouvoir exercer ses droits sur ces différents éléments. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de propriété intellectuelle, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable du CNDP, il en est de même pour la traduction, l’adaptation, la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou procédé quelconque.


- Les exceptions générales
Conformément à l’article L. 122-5, les œuvres présentes sur ce site ne peuvent être utilisées que dans un cadre privé et non exclusif par tout utilisateur du site. Ceci signifie que tout utilisateur a le droit de reproduire pour stockage sur un ordinateur monoposte aux fins de représentation sur un écran unique et de reproduction, en un exemplaire unique pour copie de sauvegarde ou impression papier. Chaque utilisateur peut effectuer des reproductions sur papier et sur support électronique dans la mesure où celles-ci ressortent du domaine de la copie privée à usage non collectif. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse du CNDP. Ces autorisations doivent être sollicitées par écrit, par voie postale, à l’adresse :
M. le directeur général
Direction de l’édition
SCÉRÉN-CNDP
@4 avenue du Futuroscope Téléport 1
BP 80158
86 961 Futuroscope Cedex, France
ou par un courriel adressé à maud.gailliard@cndp.fr.


Toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de la présentation originale du site et de son contenu, auprès des tiers non autorisés et sous quelque forme que ce soit est strictement interdite. La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant aux peines civiles et pénales prévues par la loi. Le Centre national de documentation pédagogique (CNDP) ne saurait être tenu pour responsable des usages et exploitations illicites qui seraient le fait d’utilisateurs non autorisés.

- L’exception particulière d’exploitation et d’utilisation en classe
Un usage public gratuit et collectif des œuvres présentes sur ce site, qu’il s’agisse de reproduction sur support papier ou de reproduction et de représentation par voie de projection publique sur support électronique est autorisé. Cependant, cette exploitation des œuvres est exclusivement accordée pour un usage en classe s’inscrivant dans le cadre d’activités pédagogiques.

- Sanctions
Les formes d’exploitation non autorisées ci-dessus seront constitutives de contrefaçon. La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par les dispositions légales et réglementaires françaises.


• Bases de données
Le CNDP, en tant qu’auteur et producteur de cette base de données, est titulaire de droits d’auteur sur la forme et sur le contenu de celle-ci ainsi que de droits relevant du « producteur de la base de données ». Ainsi, conformément à l’article L. 342-1 du Code de la propriété intellectuelle sur la base de données, le CNDP interdit l’extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins purement privées ou d’information, ou pédagogiques. Le CNDP n’autorise pas la réutilisation, par la mise à disposition du public quelle qu’en soit la forme, la totalité ou une partie seulement du contenu du site ou de chacun des éléments le constituant.

De plus et conformément aux lois sur le droit d’auteur, tous les éléments relevant de l’interface graphique ainsi que les contenus protégés par le droit d’auteur présents sur le site sont la propriété du CNDP ou ont été légalement acquis en ce sens. Dès lors, toute reproduction, représentation, modification, réutilisation voire commercialisation par des tiers non autorisés de ces créations protégées seront sanctionnables sur le terrain de la contrefaçon, de la concurrence déloyale ou du parasitisme.


• Vidéos
Les vidéos mises en ligne sur le site Internet http://www.cndp.fr/presence-litterature/ ne peuvent être reproduites sans l’autorisation du producteur de la vidéo tel que le dispose l’article L. 215-1 alinéa 2 du Code de propriété intellectuelle. L’utilisateur du site ne peut mettre à la disposition du public par vente, échange ou louage les vidéos mises en ligne sur le site, seuls le CNDP et les coproducteurs des vidéos sont aptes à le faire. Ainsi, par exemple, le téléchargement à fin de diffusion publique est interdit, seuls le CNDP et ses coproducteurs peuvent exercer ce droit.


• Liens Hypertextes
Le site internet du CNDP peut proposer de nombreux liens qui pointent vers d’autres sites : ceux du réseau SCÉRÉN, des sites officiels mais aussi vers des sites qui présentent un intérêt documentaire et/ou pédagogique du secteur de l’Internet, de l’audiovisuel, des médias etc.

Le site internet du CNDP autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu ou pointant sur le contenu d’un site externe sous réserve de :
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Par voie postale :
SCÉRÉN-CNDP
M. Philippe Gauvin
Correspondant informatique et libertés
Téléport 1 - Bâtiment @4
Avenue du Futuroscope
BP 80158
86 961 Futuroscope Cedex

Par courriel :
cil@cndp.fr

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